06 86 33 36 06 marie.rapin@axessdev.com

Mentions légales

Conditions générales d’utilisation du site

Publication et Conception
Le présent site est édité, géré, et a été conçu par : Laurent PEREZ
1 allée des restanques 13860 Peyrolles en provence
Code APE 923A
Siren 478 898 349
Siret 478 898 349 00012
N° d’ordre Maison des artistes : 4406.88

Réalisation
Laurent PEREZ
Outil de gestion de contenu : WordPress
Crédits Photos : ©Laurent PEREZ – ©elements.envato.com – ©pixabay.com – DR

Hébergement
Le présent site est hébergé par OVH

Conditions d’utilisation de ce site Web
Les dispositions suivantes constituent un accord contractuel entre vous et Axess Développement. Par l’accès, la navigation et/ou l’utilisation de ce site Web vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces dispositions et acceptez d’y être soumis, et vous acceptez de vous conformer à la législation et à la réglementation applicables, y compris aux lois et réglementations en matière d’exportation et de ré-exportation. Si vous n’acceptez pas ces dispositions, n’utilisez pas ce site Web.
Ce site Web peut contenir des avertissements relatifs à des droits réservés (marques, copyrights) dont les termes doivent être respectés. Les informations de ce site Web peuvent également ne pas être exemptes d’inexactitudes techniques ou d’erreurs typographiques.
Toute information peut être modifiée ou mise à jour sans préavis. Axess Développement peut également, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations et/ou des modifications aux produits et/ou services décrits sur ce site.

Responsabilité
Axess Développement ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site www.axess-dvpt.com. Il est expressément rappelé que Axess Développement n’a aucun contrôle ni responsabilité quant au contenu d’autres sites, même si les logos Axess Développement y figurent. De plus, l’existence d’un lien vers d’autres sites ne signifie aucunement que Axess Développement assume une quelconque responsabilité quant à son contenu ou l’usage qui peut en être fait. Il vous incombe de prendre toutes les précautions utiles afin de vous assurer que le site auquel vous décidez d’accéder n’est pas infesté par des virus ou autres parasites à effet destructeur.
En aucun cas, Axess Développement ne pourra etre tenue responsable de quelconques dommages, directs ou indirects, qui puissent résulter de l’accès a ce site web, ou de son utilisation, ou de l’accès via ce site a d’autres sites et leur utilisation, dommages incluant notamment, mais sans limitation, tout préjudice financier ou commercial, pertes d’exploitation, perte de programmes ou de données dans votre système d’information, même si Axess Développement a été avisé de la possibilité de survenance de tels dommages. Toute information est réputée être fournie par Axess Développement « en l’état ». Axess Développement ne souscrit a cet effet aucun engagement ni ne fournit aucune garantie, expresse ou implicite, y compris garanties d’aptitude a un usage particulier, de qualité marchande ou de non-contrefaçon.

Protection des données personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’usage interne de Axess Développement à des fins de gestion des relations clients et prospects.
Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Axess Développement.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Pour plus d’informations sur vos droits voir notre page Politique de protection des données.

Droits de propriété intellectuelle
Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Axess Développement
La conception, le graphisme, le contenu, l’organisation de ce site sont des œuvres originales et sont l’entière propriété de Axess Développement.
Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation, l’arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

Exonération de responsabilité
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Modification du site
Axess Développement se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.